Article 1 

L’hôtelier à la liberté de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente et négligée, et dont le comportement est bruyant, incorrect, alcoolisé, contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
Toute personne désireuse de loger à l’hôtel est tenue de faire connaître son identité et celle des personnes qui l’accompagnent. 

Article 2 : Heure d’ouverture

L’hôtel vous accueille de 7h30 à 21h.

Article 3 : Occupation des chambres

Le client ne peut introduire dans la chambre des tierces personnes non connues par l’hôtelier, sauf autorisation de ce dernier. De même, le client ne peut louer une chambre pour un nombre de personnes supérieur à celui prévu par les règlements en vigueur. 

Article 4 : Accès aux chambres

A son arrivée, sauf accord de l’hôtelier, le client ne peut pas exiger d’occuper la chambre avant 15 heures. La location à la nuit cesse à 11H, quelle que soit l’heure d’arrivée du client.
Un service de bagagerie permet aux clients de confier leurs bagages à la réception de l’hôtel en échange d’un reçu qui sera exigé pour leur restitution. Les chambres ne sont pas accessibles aux personnes à mobilité réduite.(dérogation)

Article 5 : La gestion des clefs et badges d’accès de nuit 

La clef de la chambre est une clé classique. Il ne doit cependant pas la confier à une personne tierce et doit être restituée le jour du départ. 
En cas de non restitution, l’hôtel facturera 20€ et prélèvera le montant sur la carte de crédit du client.

Article 6 : Nuisances et respect du repos des autres clients

Le tapage, même diurne, est interdit. Le client causant du désordre ou du scandale sous quelque forme que ce soit, sera invite a quitté l’hôtel immédiatement et sans remboursement. Dans l’intérêt de la tranquillité de l’établissement, tout bruit doit cesser entre 22H00 et 7H00. Pour le respect et le repos des autres clients, veillez à ne pas claquer les portes ni à faire trop de bruit particulièrement entre 22H00 et 8H00. Tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne sous la responsabilité du client, pourra amener l’hôtelier à inviter ce dernier à quitter l’établissement sans qu’il ne soit nécessaire de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle (art. R.1334-30 et R; 1334-31 du code de la Santé publique). 
Une chambre d’hôtel est un lieu de repos. Tout commerce y est formellement interdit.

Article 7 : Responsabilités

Les enfants sont sous l’entière responsabilité du client.
Tout dommage ou nuisance causé volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant réservé la chambre.

Article 8 : Interdictions

Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer dans tout l’hôtel. Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006  et de vapoter décret 2017-633 du 25 avril 2017 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, fumer dans l’hôtel vous expose à une facturation supplémentaire de 150 € ou à des poursuites judiciaires. 
Tout déclenchement intempestif de l’alarme incendie pour non-respect de cette disposition sera facturé 300€ pour frais de remise en service du système de sécurité incendie. Cette somme sera prélevée le jour même sur votre carte bancaire.
De même, il est interdit de cuisiner dans les chambres, d’y prendre des repas ou d’y apporter des boissons non fournies par l’hôtel, ainsi que d’y faire sa lessive. 

Article 9 : Etablissement sous surveillance vidéo dans les parties communes

Pour la sécurité des biens et des personnes, l’établissement est placé sous surveillance vidéo a enregistrement. 
Seul les cas prévus par loi, autorise la mise à disposition des images. Code de la sécurité Intérieure (Art.L223-1 à L223-9 et L251-1 à L255-1)

Article 10 : Acceptation du règlement et conditions générales de vente

Le règlement intérieur de l’hôtel s’applique à l’ensemble des réservations. Tout séjour entraîne l’acceptation des conditions particulières et du règlement intérieur de l’hôtel. Le non-respect des dispositions ci-dessus entraîne la résiliation immédiate du contrat.

Article 11 : Parking sécurisé

Un parking sécurisé disposant de 3 places vous est proposé sur réservation avec supplément. L’hôtel décline toute responsabilité en cas de d’accident ou dégradation par un autre véhicule à l’intérieur du parking, ainsi que de vol.